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04/02/2004

CSA - La révision du plan de fréquences

Le CSA s'apprête à mettre en place un groupe de travail consacré à la révision des plans de fréquences qui arriveront à échéance à partir de 2006.

A partir de 2006, ce sont en effet plusieurs centaines d'autorisations délivrées à des services de radio qui arriveront à échéance. Progressivement, le CSA devra donc organiser région par région des appels aux candidatures généraux pour procéder à de nouvelles attributions. A l'occasion de ce renouvellement, le CSA estime qu'il est important "de reconsidérer les plans de fréquences qui ont été élaborés depuis 1982 pour répartir la ressource hertzienne disponible". Cette révision doit, selon le CSA, tenir compte de "l'évolution des technologies et des méthodes de planification [qui] pourrait permettre de nouvelles améliorations de l'optimisation de cette ressource".

Le CSA a donc mis en place un groupe de travail baptisé "FM 2006" qui sera chargé de mener les travaux nécessaires à cette révision de plans de fréquences. Le CSA explique que ce groupe est mandaté pour préparer les décisions du Conseil en matière d'organisation des appels aux candidatures généraux. Il devra notamment superviser le projet de modernisation des moyens de planification FM, valider les programmes de travail et les calendriers des appels généraux, proposer au Collège les grandes options, en particulier en matière de choix de planification et d'équilibre entre les catégories de radios. Le groupe de travail "FM 2006"sera présidé par Philippe Levrier, tandis que Jacqueline de Guillenchmidt en sera la vice-présidente. Le CSA indique par ailleurs qu'un renforcement des moyens humains et matériels a été adopté afin de soutenir ce projet.

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