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Journal Officiel

CSA - Autorisation de BFM (51)

03/04/2010

Décision n° 2010-161 du 9 mars 2010 autorisant la SAS Business FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé BFM

CSA - Autorisation de RVM (08)

03/04/2010

Décision n° 2010-160 du 9 mars 2010 autorisant la SARL SCOP RVM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RVM

CSA - Autorisation de Oui FM (51)

03/04/2010

Décision n° 2010-162 du 9 mars 2010 autorisant la SAS Oui FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oui FM

CSA - Autorisation de Jazz Radio (08)

03/04/2010

Décision n° 2010-163 du 9 mars 2010 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Jazz Radio

CSA - Extension de l'autorisation de RTL (08)

03/04/2010

Décision n° 2010-164 du 9 mars 2010 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL

CSA - Reconductions de Marmite FM, Yvelines Radio, Oxygène, Radio Capucins et Radio Plus

03/04/2010

Résultat de délibération

CSA - Autorisation de Champagne FM (08)

03/04/2010

Décision n° 2010-159 du 9 mars 2010 autorisant la SARL SE CD COM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Champagne FM

CSA - Extension de l'autorisation de Champagne FM (08)

03/04/2010

Décision n° 2010-158 du 9 mars 2010 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL SE CD COM relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Champagne FM

CSA - Modification de l'autorisation de Couleur 3 Rhône-Alpes

03/04/2010

Décision n° 2010-154 du 12 janvier 2010 modifiant la décision n° 96-338 du 6 février 1996, reconduite par les décisions n° 2000-788 du 4 juillet 2000 et n° 2005-419 du 6 juillet 2005, autorisant la SARL Virage à exploiter un service de radio intitulé Couleur 3 Rhône-Alpes

CSA - Autorisation de Radio Aube et Seine (10)

03/04/2010

Décision n° 2010-157 du 9 mars 2010 autorisant l'Association pour la communication par les ondes de la région de Romilly-sur-Seine (ACORR) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Aube et Seine

CSA - Autorisation de Radio Zénith (10)

03/04/2010

Décision n° 2010-156 du 9 mars 2010 autorisant l'association Radio Zénith à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Zénith

CSA - Abrogation de l'autorisation de Lens Info

03/04/2010

Décision n° 2010-155 du 9 mars 2010 portant abrogation de la décision n° 2008-978 du 21 octobre 2008 autorisant la SARL Lens Info à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Lens Info

CSA - Modification de l'autorisation de Couleur 3 Rhône-Alpes

03/04/2010

Décision n° 2010-152 du 12 janvier 2010 modifiant la décision n° 96-339 du 13 février 1996, reconduite par les décisions n° 2000-789 du 4 juillet 2000 et n° 2005-420 du 6 juillet 2005, autorisant la SARL Virage Alpes à exploiter un service de radio intitulé Couleur 3 Rhône-Alpes

CSA - Mise en demeure de Vitamine (83)

03/04/2010

Décision n° 2010-141 du 2 mars 2010 mettant en demeure l'Association toulonnaise pour la communication

CSA - Reconductions de MFM (46, 82)

03/04/2010

Décision n° 2009-984 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & CO pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM

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