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Journal Officiel

CSA - Autorisation de RCF Lumières (84)

09/12/2011

Décision n° 2011-1186 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Radio Lumières à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Lumières

CSA - Nouveau site pour Radio Soleil 35 (35)

09/12/2011

Décision n° 2011-1152 du 27 septembre 2011 modifiant la décision n° 2010-RE-09 du 13 juillet 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Et Changer pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Soleil 35

CSA - Reconduction de Europe 1 (18)

09/12/2011

Décision n° 2011-1151 du 27 septembre 2011 modifiant la décision n° 2007-1094 du 13 novembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1

CSA - Nomination au CTA de Caen

09/12/2011

Décision n° 2011-1155 du 9 novembre 2011 portant désignation d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de Caen

CSA - Nomination au CTA de Bordeaux

09/12/2011

Décision n° 2011-1154 du 15 novembre 2011 portant désignation d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux

CSA - Autorisation de Grimaldi FM (04)

09/12/2011

Décision n° 2011-1178 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Grimaldi FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Grimaldi FM

CSA - Autorisation de Clin d'Oeil FM (06)

09/12/2011

Décision n° 2011-1177 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Centre culturel ALMA de Valbonne Sophia-Antipolis à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Clin d'?il FM

CSA - Nouvelle dénomination pour RTL2 Beaufortin - Val d'Arly

09/12/2011

Décision n° 2011-1150 du 18 octobre 2011 modifiant la décision n° 2010-527 du 6 juillet 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Alpes Média Animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Beaufortain - Val d'Arly

CSA - Autorisation du Mouv' à Annecy (74)

09/12/2011

Décision n° 2011-1149 du 18 octobre 2011 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter sur la zone d'Annecy le service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Le Mouv'

CSA - Mise en demeure de NRJ Martinique

07/12/2011

Décision n° 2011-1119 du 18 octobre 2011 mettant en demeure la SNC Nord Communication

CSA - Mise en demeure de Atlantic FM

07/12/2011

Décision n° 2011-1121 du 18 octobre 2011 mettant en demeure l'association Office du tourisme du Lorrain

CSA - Mise en demeure de Bel'Radio

07/12/2011

Décision n° 2011-1117 du 18 octobre 2011 mettant en demeure la SNC Nord Communication

CSA - Mise en demeure Ekla FM

07/12/2011

Décision n° 2011-1118 du 18 octobre 2011 mettant en demeure la SARL Balisier Plus

CSA - Mise en demeure de Radio As

07/12/2011

Décision n° 2011-1120 du 18 octobre 2011 mettant en demeure l'association Radio As

CSA - Mise en demeure de Radio Fréquence Caraïbes

07/12/2011

Décision n° 2011-1122 du 18 octobre 2011 mettant en demeure l'Association carbétienne d'informations culturelles

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